Aller au contenu
Actualites
Actualités

Mentions légales

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des internautes du site www.samoa-nantes.fr les informations suivantes :

Responsable de la publication

Le site www.samoa-nantes.fr est la propriété exclusive de LA SAMOA (Société d’aménagement de la métropole ouest atlantique), qui l’édite.

Le siège de l’association est basé au 2 Ter Quai François Mitterrand, 44000 Nantes

N° SIRET : 45045211500048

N° de TVA intracommunautaire : FR8145045211500048

Directeur de la publication : Virginie Vial, directrice générale de la Samoa

Adresse de courrier électronique contact[at]www.samoa-nantes.fr

Téléphone : 02 51 89 72 50

Conception & réalisation du site

Gingerminds, agence digitale

5 Chemin Pressoir Chênaie
44100 Nantes - France

02 55 59 03 20

Hébergement

Le site est hébergé par :

Alfa Safety, société SARL au capital de 181.791,64 €, immatriculée au R.C.S. de Nantes dont le siège est situé à Nantes 15 rue Lamoricière – 44100 Nantes

Autres contributeurs

Photos : Vincent Jacques ; Valéry Joncheray : Jean-Dominique Billaud ; Franck Badaire ; Pexels

Vidéos : Opixido

Droits d’auteurs

La Samoa est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Samoa.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Protection des données personnelles

Conformément à la loi “Informatique et Libertés” du 6 janvier 1978 modifiée, les utilisateurs du site disposent d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données collectées concernant l’utilisateur. Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un message à contact[at]samoa-nantes.fr.

Pour plus d’informations sur la façon dont nous traitons vos données (type de données, finalité, destinataire…), lisez notre page sur la « Politique de confidentialité ».

Liens hypertextes et cookies

Le site www.samoa-nantes.fr contient des liens hypertextes vers d’autres sites et dégage toute responsabilité à propos de ces liens externes ou des liens créés par d’autres sites vers www.samoa-nantes.fr.
La navigation sur ce site est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Les cookies sont de petits fichiers texte qui sont placés sur votre machine pour aider le site à fournir une meilleure expérience utilisateur.

Les cookies ne comprennent aucune donnée personnelle. Ils permettent simplement de mesurer la fréquentation du site. Vous avez la possibilité d’accepter ou de refuser les cookies en modifiant les paramètres de votre navigateur. Aucun cookie ne sera déposé sans votre consentement. Les cookies sont enregistrés pour une durée maximale de 13 mois.

Pour plus d’informations sur la façon dont nous faisons usage de vos données de navigation, lisez notre page « Politique de confidentialité ».